NumWorks (SAS) garantit les composants matériels du produit ("Produit") contre tout défaut de matériaux et de fabrication lors de son utilisation en conformité avec la documentation de NumWorks ("Documentation"), pour une période de un (1) an suivant la date d'achat du produit d'origine ("Période de Garantie") auprès de NumWorks ou d'un revendeur agréé de NumWorks par l'acheteur initial ("Client", "vous" ou "votre/vos").

1. Dispositions applicables en cas de violation de la présente garantie

Si le Produit n'est pas conforme à la Garantie Limitée, NumWorks sera en droit, à sa seule discrétion et sur présentation d'une demande de garantie valable adressée à NumWorks, de (i) mettre en œuvre des efforts conformes aux usages du commerce afin de réparer le Produit défectueux par du matériel neuf ou réparé présentant des fonctionnalités équivalentes au Produit en réparation ; (ii) remplacer le Produit défectueux par un Produit équivalent à un neuf en matière de performance et de fiabilité ; (iii) de rembourser le prix d'achat original du Produit en échange du Produit défectueux. Un Produit renvoyé ou réparé sera remplacé en vertu de la Garantie Limitée pour la période restante de la Garantie d'Origine ou pendant quatre-vingt dix (90) jours, la plus longue étant celle retenue. La Garantie Limitée ne peut être transférée du Client à tout autre propriétaire ultérieur du Produit, et la Période de Garantie ne peut être prolongée à l'occasion d'un tel transfert.

2. Conditions d'application

La mise en œuvre de la Garantie de NumWorks est subordonnée au respect des points suivants par le Client : (i) prévenir NumWorks, en se connectant au site http://www.numworks.com pendant la Période de Garantie, de toute défaillance du Produit, afin de répondre à la Garantie Limitée, en n'omettant pas de fournir une description détaillée de la défaillance présumée, (ii) se conformer à la politique de retour en vigueur fournie par NumWorks (cf. Conditions Générales de Vente, article "Droit de rétractation et de retour"), (iii) renvoyer, aux frais du Client, le Produit concerné afin que NumWorks le répare ou le remplace, et (iv) présenter à NumWorks la preuve d'achat du Produit. Si NumWorks considère, après avoir analysé le Produit renvoyé, que le Produit est un Produit Inéligible (cf. article 'Exclusions' de la présente documentation), NumWorks ne sera plus soumis à une quelconque obligation de garantie. NumWorks prendra en charge les frais de retour au Client, exception faite d'un Produit déclaré Inéligible, auquel cas les frais de retour seront à la charge du Client.

3. Exclusions

NumWorks ne sera soumis à aucune obligation de garantie dans les cas suivants ("Exclusions") ("Produit Inéligible") : (i) le Produit n'a aucun défaut de matériaux et de fabrication, (ii) le Produit a des défauts qui ne sont pas reproductibles par NumWorks, (iii) le Produit porte la mention "échantillon' ou vendu "comme tel', (iv) le numéro de série du Produit est illisible ou absent, ou (v) le Produit (a) a subi des modifications, des adaptations, des réparations ou des corrections par toute autre partie que NumWorks ou qu'un représentant autorisé de NumWorks ; (b) a été manipulé, entreposé, installé, testé ou utilisé sans respecter la Documentation applicable ; (c) a été endommagé par abus, négligence, manque de soin, accident ou mauvaise utilisation ; (d) a subi des pannes, des fluctuations ou des interruptions du réseau électrique ou du réseau de télécommunication ; (e) a été endommagé par tout désastre naturel, y compris incendie, inondations, tornades, tremblements de terre, ouragans, excès de neige, foudre, émeutes, insurrections, faits de guerre ou tout autre désastre.

4. Exclusion de garantie

Sous réserve des limites prévues ci-dessus, les produits sont fournis "tels quels'. NumWorks rejette toutes les garanties et conditions relatives aux produits, qu'elles soient expresses, implicites ou légales, y compris les garanties implicites de qualité marchande, de conformité à un usage spécifique, de titre, de non-violation de droits des tiers, de jouissance paisible et d'exactitude. NumWorks ne garantit pas que l'utilisation du produit ne comportera aucune erreur ou ne sera jamais interrompue ou que le produit saura toujours traiter les données correctement.

5. Limitation de responsabilité

5.1. En aucun cas (a) NumWorks ne peut être tenu pour responsable des dommages accessoires, exemplaires, spéciaux ou indirects résultant de cette garantie limitée ou des produits, même si NumWorks connaissait ou aurait dû connaitre la possibilité d'un tel préjudice, et (b) la responsabilité totale et cumulative de NumWorks résultant de cette garantie limitée ou des produits, qu'elle soit fondée sur une obligation contractuelle, délictuelle ou autre, ne peut être supérieure aux frais réellement versés par le client à NumWorks ou à un revendeur agréé de NumWorks pour le produit en question dans les 12 mois précédents (le cas échéant). Cette limitation est cumulative et ne sera pas majorée par l'existence de plus d'un incident ou d'une réclamation. NumWorks rejette toute responsabilité quelle qu'elle soit à l'égard des fournisseurs de NumWorks.

5.2. Les services en ligne de NumWorks ("services") fournissent des informations ("informations produit") relatives aux mesures intérieures et extérieures. Sans préjudice de la portée générale des clauses de non responsabilité énoncées ci-dessus, toutes les informations relatives au produit sont fournies pour votre commodité, "telles quelles' et "selon disponibilité'. NumWorks ne peut prétendre ou garantir que les informations relatives au produit seront disponibles, précises ou fiables. L'utilisation des informations relatives au produit, des services ou du produit se fait selon votre propre discernement et à vos risques. Vous serez tenu entièrement responsable (et NumWorks décline toute responsabilité) en cas de perte, responsabilité ou dommage découlant de votre utilisation des informations relatives au produit, des services ou du produit.

6. Protection du consommateur

Certains états n'autorisent pas l'exclusion des garanties implicites ou l'exclusion ou la limitation des dommages indirects ou accessoires. Par conséquent, les limitations ou exclusions précitées peuvent ne pas s'appliquer à votre cas. Cette garantie vous confère des droits spécifiques, pouvant varier d'un état à un autre. Les décharges, exclusions et limitations de responsabilité en vertu de cette garantie limitée ne s'appliqueront pas dans la mesure ou le droit applicable l'interdira.